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MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE COOKIES

PROPRIÉTÉ 

Le site web www.piton.univ-smb.fr est la propriété de : PITON by USMB (Université Savoie Mont Blanc)
 

ÉDITION 

Direction de publication : Philippe GALEZ 

Rédaction : Communication PITON 

 

CONCEPTION 

Altimax
Parc Altaïs Annecy
21 A rue Andromède
74650 Chavanod
Tél. : +33 (0)4 50 10 06 55
Fax : +33 (0)4 50 10 12 57
Email : info@altimax.com

 

HÉBERGEMENT 

L’hébergement du site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France 

 

DESTINATION ET CONDITION D’UTILISATION DU SITE  

Ce site est destiné et réservé exclusivement à des personnes physiques ou morales souhaitant obtenir des informations d’ordre général sur le dispositif PITON by USMB.  En utilisant le présent site, l’internaute confirme avoir pris connaissance, accepter et se conformer aux présentes mentions légales et conditions d’utilisation. 

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DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. 

Les photographies, textes et logos intégrés dans le site sont la propriété de « PITON by USMB » ou de tiers ayant autorisé « PITON by USMB » à les utiliser. 

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La classe n’est pas considérée comme un cercle privé, ni comme un lieu d’usage personnel. 

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. 

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. 

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. 

 

ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS NOTRE SITE INTERNET 

PITON by USMB autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

Les pages du site http://www.piton.univ-smb.fr/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. 

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de PITON by USMB doit être faite par mail à piton@univ-smb.fr. 

Dans tous les cas d’espèce, PITON by USMB se réserve le droit de demander la suppression immédiate d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies. 

 

LIENS VERS DES SITES TIERS  

PITON by USMB se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de PITON by USMB. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de PITON by USMB, par conséquent, l’université n’est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.  

   

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